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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION
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ECOSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSUN
ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3856996
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2021
ECOSUN de ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION

Présentation de la marque ECOSUN

Déposée le 7 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION domicilié(e) Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 565 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque ECOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSUN est expirée depuis le 7 septembre 2021.

ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ECOFEU , ECODIS , ECOFIL , SYSTEME SECURITE INCENDIE S.S.I , ECOVOUTE , ECOBAC , ECODESIGN , ECOLAMES , ECOPLAN , ECODIS


ECODIS – ETUDE COORDINATION DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Affaires de la Vallée de l'Ozon - 69970 - CHAPONNAY - France - SIREN 302565544


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 21 octobre 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770858 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-21

Brise-soleil métallique fixe ou orientable.

Brise-soleil non métallique fixe ou orientable.